MENTIONS LEGALES
1. EDITEUR DU SITE
Le présent site est édité par : Jennifer LEPOIVRE, entrepreneure individuel exerçant sous le nom commercial Rose&Co. .
Micro-entreprise immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nice.
Numéro SIRET : 91343115100020
Code APE : 1723Z
Adresse e-mail : contact@roseandco.fr
Téléphone : 06.76.59.70.00
Directrice de la publication : Jennifer LEPOIVRE
2. HEBERGEMENT
Le site est hébergé par : Webador Torenallee 20 5617 BC Eindhoven Pays-Bas
Site web : https://www.webador.fr
3. ACTIVITE
Rose&Co. est spécialisée dans la création et la vente de papeterie personnalisée de suremballage alimentaire personnalisé, d'article de mode et de décoration, commercialisés via un site internet et lors de ventes physiques.
4. PROPRIETE INTELLECTUELLE
L’ensemble des éléments présents sur le site, les textes, créations, maquettes, visuels, logos, graphismes, etc , sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle, le droit des marques et le droit des dessins et des modèles. Ils sont la propriété exclusive de Rose&Co. et le cas échéant, de ses fabricants et de ses fournisseurs, sauf mentions contraires. Toute reproduction, représentation ou utilisation sans autorisation écrite préalable est strictement interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
5. DONNEES PERSONNELLES
Les informations collectées via le site sont nécessaires au traitement des commandes et à la gestion de la relation client. Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition et de suppression de vos données personnelles.
Toute demande peut être adressée à : contact@roseandco.fr
Les données ne sont ni vendues ni cédées à des tiers.
6. TVA
TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts.
7. COOKIES
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8. DROIT APPLICABLE
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.